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● Métier — Coffee shop

Assurer un coffee shop : la machine, l'eau, la vitrine et la salle

Une machine à espresso qui pèse souvent plus lourd que tout le mobilier, un circuit d'eau ouvert du matin au soir, une devanture vitrée sur rue et une salle où l'on reste deux heures avec un ordinateur. Le coffee shop cumule des risques qu'un contrat « commerce de détail » générique ne prend pas toujours en compte.

Étudier mon contratLes risques du métier

Ce qui arrive vraiment

Quatre situations qui coûtent cher en coffee shop

01

La machine s'arrête un samedi

Une surtension sur le tableau du local met la pompe de la deux-groupes hors service un samedi matin. Le technicien ne peut pas passer avant mardi et la pièce doit venir de chez l'importateur.

Deux volets se jouent en parallèle : la réparation ou le remplacement du matériel, selon que le contrat inclut les dommages électriques et selon la valeur retenue à l'indemnisation, puis la marge perdue sur les jours d'arrêt, qui relève de la garantie perte d'exploitation et non de la garantie matériel. Encore faut-il que le dommage à l'origine de l'arrêt soit lui-même garanti : la perte d'exploitation se déclenche en principe à la suite d'un sinistre couvert par le contrat, pas d'un simple arrêt d'activité.

02

L'eau qui descend chez le voisin

Le flexible d'alimentation de l'osmoseur cède dans la nuit, sous le comptoir. Au matin, la réserve est trempée, le stock de gobelets est bon à jeter et le plafond de l'appartement du dessous a coulé.

Trois postes distincts s'ouvrent : vos dommages directs, le recours du voisin et celui du bailleur au titre du bail commercial. Les contrats prévoient le plus souvent une déclaration sous cinq jours ouvrés et un constat amiable dégât des eaux ; l'origine de la fuite conditionne ensuite qui indemnise quoi.

03

La vitrine, et ce qu'il y a derrière

Devanture entièrement vitrée, machine et moulins visibles depuis le trottoir, rideau qui descend à 19 h. Une nuit, la vitrine est fracturée ; le moulin, le tiroir-caisse et le matériel du comptoir partent avec.

Le bris de glace et le vol par effraction sont deux garanties séparées, chacune assortie de ses propres conditions de protection des ouvertures. Un écart entre les moyens de protection réellement en place et ceux décrits au contrat peut réduire l'indemnisation du vol, voire la faire tomber : c'est à vérifier au cas par cas, avant le sinistre.

04

Un lait, une brûlure, un allergène

Un gobelet à emporter mal enclenché se renverse sur la main d'une cliente au moment où vous le posez sur le comptoir. Un autre jour, une boisson est préparée au lait d'amande alors que le client avait annoncé une allergie aux fruits à coque.

On est sur le terrain de la responsabilité civile exploitation : les dommages corporels causés à un tiers dans le cadre de l'activité courante, à distinguer de la responsabilité civile professionnelle qui vise le manquement dans l'exécution d'une prestation. C'est cette garantie qui est mobilisée pour l'indemnisation du tiers et pour votre défense face à la réclamation, dans les limites, plafonds et exclusions du contrat ; la défense pénale, elle, relève le plus souvent d'une garantie distincte, à vérifier au cas par cas.

Notre approche

Ce qu'il faut regarder avant de signer

Un coffee shop tient sur peu de mètres carrés et beaucoup de matériel. Une machine à espresso deux ou trois groupes, un moulin espresso et un moulin filtre, un adoucisseur ou un osmoseur, une vitrine réfrigérée, un four à panini, un lave-verres : concentré sur quelques mètres de comptoir, c'est souvent le poste de valeur le plus lourd du local, devant le mobilier de salle. C'est aussi ce qui casse. Une surtension, un groupe qui prend l'eau, un moulin volé, et le service s'arrête net : sans machine, il ne reste pas grand-chose à vendre. Les contrats séparent en général le matériel professionnel, indemnisé en valeur d'usage ou en valeur à neuf selon les clauses, et les dommages d'origine électrique, fréquemment en option ou plafonnés. C'est la première ligne à faire relire.

L'eau est le fil rouge du métier : arrivée permanente sur la machine, traitement de l'eau, lave-verres, évier de comptoir, parfois un point d'eau ajouté après coup lors des travaux d'aménagement. Dans un immeuble ancien, une fuite sous comptoir reste rarement chez vous. Le dégât des eaux fait partie des sinistres que l'on rencontre couramment dans les locaux commerciaux, et c'est aussi l'un de ceux où la répartition des responsabilités entre exploitant, propriétaire des murs et copropriété se discute le plus longuement quand rien n'a été calé au départ. Attention à une confusion fréquente : la garantie des risques locatifs — votre responsabilité de locataire envers le bailleur, que la plupart des baux commerciaux imposent d'assurer — n'a pas vocation à couvrir votre propre matériel, vos marchandises ou vos jours de fermeture. Ce sont des garanties distinctes, à souscrire séparément selon les contrats.

La salle d'un coffee shop n'est pas une salle de restaurant. On y reste deux heures avec un ordinateur portable, on branche un chargeur, on laisse son sac sur la chaise d'à côté. Sauf clause particulière, les effets personnels des clients ne sont pas couverts par votre contrat : un vol à la tire n'engage votre responsabilité que si une faute vous est imputable, et peu d'exploitants ont vérifié ce point avant d'y être confrontés. Côté petite restauration, l'information sur les allergènes — le règlement (UE) n° 1169/2011 en liste quatorze à son annexe II, dont le lait et les fruits à coque — s'applique aussi aux denrées non préemballées vendues sur place, selon les modalités fixées en France par le décret n° 2015-447 du 17 avril 2015. Un manquement se discute d'abord sur le terrain réglementaire, puis, si un client est atteint, sur celui de la responsabilité civile.

Garanties à étudier

Les protections qui comptent pour ce métier

quasi-indispensable

Multirisque professionnelle

C'est le contrat que tout le monde a et que presque personne n'a relu depuis la signature du bail. Il regroupe en un seul package les dommages aux biens et la responsabilité civile exploitation — et tout se joue sur les montants qu'on y a déclarés le premier jour.

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quasi-indispensable

Locaux, matériel & marchandises

Le piano, la chambre froide, la tireuse, le stock du week-end et les aménagements que vous avez payés de votre poche : c'est le poste le plus lourd d'un établissement, et le plus mal évalué. Cette page explique ce que les contrats couvrent généralement, et surtout où ils s'arrêtent.

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recommandée

Perte d'exploitation

C'est souvent la garantie que l'on arbitre en dernier, alors qu'elle porte sur ce qui coûte le plus longtemps : l'arrêt de l'activité. Elle ne répare pas les murs — elle prend en charge, dans les limites prévues au contrat, la marge que vous ne réalisez plus et les frais qui continuent de courir pendant que la salle est fermée.

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quasi-indispensable

Responsabilité civile

Deux sinistres classiques du métier, deux garanties différentes : c'est là qu'un établissement peut se découvrir sans couverture. La responsabilité civile d'un métier de bouche se lit toujours en deux volets — ce que cause l'activité, et ce que cause le produit.

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obligatoire

Mutuelle & prévoyance HCR

Deux obligations distinctes, souvent confondues : la complémentaire santé collective imposée à tout employeur privé, et le régime de prévoyance de la convention collective HCR. La première se vérifie en contrôle URSSAF, qui regarde les conditions de l'exonération sociale. L'absence de la seconde se règle ailleurs : devant le conseil de prud'hommes, quand un salarié réclame la prestation que personne n'a garantie.

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recommandée

Protection juridique

Un extra qui saisit les prud'hommes, un bailleur qui refuse une extraction, un voisin qui se plaint du bruit de la terrasse : la protection juridique prend en charge les frais de votre défense, dans les limites prévues au contrat.

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recommandée

RC des dirigeants

Votre multirisque professionnelle assure l'entreprise et son exploitation. La responsabilité civile des mandataires sociaux, elle, se joue sur vos biens propres, le jour où un liquidateur, l'administration fiscale ou un associé cherche à faire payer le dirigeant plutôt que la société. C'est en général la société qui souscrit le contrat au bénéfice de celui qui la dirige, et c'est souvent le financement des frais d'avocat qui se pose en premier.

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Questions fréquentes

Ce qu'on nous demande le plus

La panne de ma machine espresso est-elle couverte ?
Cela dépend de la cause et des garanties souscrites. L'usure et la panne mécanique interne relèvent en principe de la maintenance ou du bris de machine, une garantie distincte et souvent optionnelle. Un dommage d'origine électrique, un dégât des eaux ou un incendie relèvent au contraire des garanties dommages classiques. Il faut lire les deux volets ensemble, et regarder trois points aux conditions particulières : le bris de machine est-il inclus ou en option, quel plafond porte-t-il, et le matériel est-il indemnisé en valeur d'usage ou en valeur à neuf.
Un client se brûle avec une boisson chaude : que se passe-t-il ?
C'est la responsabilité civile exploitation qui est concernée, celle qui vise les dommages causés à un tiers dans le cadre de l'activité courante. Elle est le plus souvent intégrée à la multirisque professionnelle, mais son montant de garantie et ses exclusions varient sensiblement d'un assureur à l'autre. Déclarez sans attendre, même si le client dit sur le moment que ce n'est rien : une réclamation peut arriver bien plus tard.
Une fuite chez moi inonde l'appartement du dessous. Qui paie ?
Cela se règle en fonction de l'origine de la fuite et de votre statut, locataire ou propriétaire des murs. Vos dommages relèvent de vos propres garanties, ceux du voisin de votre responsabilité, et une convention entre assureurs organise souvent le règlement des dossiers de faible montant. Conservez la pièce défectueuse, photographiez, et faites la déclaration dans le délai prévu au contrat — le code des assurances fixe un plancher de cinq jours ouvrés pour ce type de sinistre, mais c'est bien la durée inscrite à votre contrat qui fait foi.
Les ordinateurs des clients installés en salle sont-ils couverts ?
En règle générale non, et c'est une question fréquente dès qu'on accueille des travailleurs nomades. Les biens des clients ne sont pas vos biens, et un vol commis par un tiers dans la salle n'engage pas automatiquement votre responsabilité. Elle peut l'être si une faute vous est reprochée. L'extension « objets confiés » que proposent certains contrats vise les biens qui vous sont réellement remis — un vestiaire, une consigne à bagages — et non l'ordinateur qu'un client laisse sur sa table. Si vous tenez un vestiaire ou gardez des affaires derrière le comptoir, c'est ce point précis qu'il faut faire écrire.
Suis-je en convention HCR ou en restauration rapide ?
Cela dépend de votre activité principale réelle, pas seulement du code APE. Un coffee shop avec service à table relève souvent de la convention HCR (IDCC 1979), un établissement en vente au comptoir et consommation sur place ou à emporter peut relever de la restauration rapide (IDCC 1501). L'enjeu est concret : l'obligation de proposer une complémentaire santé collective s'impose à tout employeur depuis l'ANI de 2013, codifié à l'article L. 911-7 du code de la sécurité sociale, mais le socle de garanties et le régime de prévoyance exigés diffèrent d'une convention à l'autre. À trancher avant d'assurer vos salariés.

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